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La Directrice Générale est la représentante légale de l’établissement et en assure la gestion et la conduite générale. Elle a autorité sur l’ensemble du personnel, ordonne les dépenses et les recettes. Elle dispose de prérogatives qui étaient dévolues auparavant au Conseil d’administration, en particulier celles concernant l’organisation de l’hôpital.
Elle est compétente pour régler les affaires de l’établissement autres que celles qui relèvent de la compétence du conseil de surveillance, auquel elle participe.
La Directrice s’entoure d’une équipe de Direction composée de Directeurs adjoints, en charge de directions fonctionnelles ou directions déléguées de site, ainsi que d’une Direction des Soins.
Le Directoire, présidé par la Directrice, et dont le Vice- Président est le Président de la Commission médicale d’établissement, est un organe collégial qui : approuve le projet médical ; prépare le projet d’établissement ; conseille la Directrice dans la gestion et la conduite de l’établissement.
Le Conseil de surveillance se prononce sur les orientations stratégiques de l’établissement et exerce un contrôle permanent sur sa gestion et sa santé financière.
Il a compétence, à titre essentiel, pour délibérer sur le projet d’établissement ainsi que sur le compte financier et l’affectation des résultats. Il dispose de compétences élargies en matière de coopération entre établissements. De plus, il donne son avis sur la politique d’amélioration de la qualité, de la gestion des risques et de la sécurité des soins.
Le Conseil est composé de représentants élus des collectivités territoriales, de représentants du corps médical et des personnels hospitaliers, de personnes qualifiées et de représentants des usagers. Le président est élu parmi les représentants des collectivités et les personnalités qualifiées.
La Commission Médicale d’Etablissement (CME) associe le corps médical à l’organisation des soins et au fonctionnement de l’Hôpital. Elle contribue à titre principal à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des patients. La CME élabore avec le Directoire le volet médical du projet d’établissement. Elle est consultée sur tout sujet qui la concerne.
La CME s’appuie sur les travaux de sous-Commissions de la CME : Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN), Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition (CLAN), Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD), Commission des médicaments et des dispositifs médicaux Stériles (COMEDIMS), Commission de l’Evaluation des Pratiques Professionnelles et du Développement Professionnel (DPC-EPP), Commission de l’information médicale et Commission des admissions non programmées.
Le Comité Social d’Etablissement (CSE), composé de représentants des personnels non médicaux élus, est consulté par la Directrice qui le préside, sur les questions relatives à l’organisation et au fonctionnement des services.
La Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail (F3SCT) a pour mission de contribuer à l’amélioration des conditions de travail, de la sécurité des agents au travail, la protection de la santé physique et la protection de la santé mentale.
La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT), présidée par la Directrice des Soins, est consultée pour avis sur le projet de soins infirmiers et son organisation générale, la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques, les conditions générales d’accueil et de prise en charge des usagers, la recherche et l’innovation en soins.